Forum HPA

Bonjour,

De nombreux gestionnaires de l'HPA ont dans leurs établissements des piscines ou des installations nautiques.

La règlementation impose en théorie de les faire surveiller par du personnel qualifié pendant les heures d'ouverture. Toutefois, la loi comporte certains flous, notamment autour de la notion d'accès payant (qui engendre l'obligation de surveillance).

Qu'en est il pour vous ?

Que pensez vous de tout ça ?

Le débat est ouvert

Hello,

Pour nous, c'est SYSTEMATIQUE, mais les installations sont importantes avec plusieurs bassins, et il n'est même pas envisageable de les laisser sans surveillance

Nous cumulons 7000 m² de bassins, alors la question ne se pose pas.

En revanche, je comprends tout à fait que pour des structures plus petites avec un bassin de 15 ou 20 mètres, le coût de la surveillance soit rédhibitoire.

Qu'en est il chers collègues ?

Cordialement,
Olivier

Effectivement, pour les structures plus petites, ça peut être problématique.

Qui est confronté à ce problème ?

Merci de votre participation, le lancement d'un forum est toujours laborieux, mais intéressant.

A+

Bonjour !!!

Pour mon premier message ici, merci d'être indulgent(e)s...

Pour nous, c'est aux vacanciers d'être vigilents car, avec notre piscine de 100m², pas de quoi faire concurrence à vos 7000m² de parc aquatique!!

En effet, le problème vient principalement du coût : employer 2 à 3 personnes (pour faire un roulement) 7 jours sur 7, 11 heures par jour, n'est pas évident pour notre structure familiale...

La clientèle est peut-être elle aussi un élément non-négligeable : comme nous accueillons en majeure partie des familles, les parents ne laissent pas les jeunes enfants venir seuls, ils veulent les surveiller et partager ce moment de détente, ce qui n'est probablement pas le cas de campings accueillant beaucoup de 16-25ans plus "casse-cou" et potentiellement plus dangereux (pour eux-mêmes et les autres) en chahutant.

"Toutefois, la loi comporte certains flous, notamment autour de la notion d'accès payant (qui engendre l'obligation de surveillance)"
> Pour nous, l'accès est compris dans le tarif des prestations, donc je ne pense pas qu'il y ait d'obligation de surveillance...(en tout cas je l'espère pour le moment )


Ce n'est rien de plus que mon avis, et je serai ravie de vous voir réagir à celà, de partager vos expériences, car c'est comme ça qu'on avance !!!

En tout cas merci pour cette idée de forum pro, longue vie à lui !!!
@ très bientôt...

Bonjour,

C'est sur que pour une structure familiale, la surveillance des bassins représente un coût trop important à supporter.
Toutefois, le flou dans la règlementation concernant l'accès payant risque de coûter cher au gestionnaire en cas d'accident mortel ou entraînant une incapacité.

Tout le monde connait le principe, en cas d'accident, il faut un responsable et il n'y a pas de fatalité, en particulier si cela touche des enfants.

Pour l'accès payant, je retourne la question. Votre piscine est elle en libre accès à qui veut venir se baigner ?
Non bien entendu, et c'est là qu'intervient la notion d'accès payant. Les clients ne paient pas directement une entrée piscine, mais le coût de la prestation s'en ressent puisque les services proposés sont de meilleure qualité.

il me semble que nous sommes donc dans le cadre d'un accès payant.

Je pense que tout le monde ferme plus ou moins les yeux tant qu'un accident médiatisé n'aura pas lieu, parce que tout le monde sait que pour les "petits" établissements, c'est ingérable.
En revanche, pensez vous qu'à l'heure ou même les particuliers, dans des villas closes, ont l'obligation de mettre une protection autour de leur bassin (alarme, barrières...) à la norme NF90306 si la mémoire est bonne, la jurisprudence laissera passer en cas d'accident ?

D'autre part, je pense que la population (par expérience) la plus à risque n'est pas les ados (hormis sur les plongeoirs et le soir avec l'alcool), mais les moins de 6 ans.
En trente secondes, c'est le drame.
Certaines noyades ont lieu dans le dos des parents, qui sont dans l'eau avec leurs enfants.

Certains sont inconscients.
Et puis, l'enfant échappe quelques minutes à l'attention des parents, idem.
Il ne faut pas se sentir rassuré parce que des adultes sont dans le bassin.
J'ai vu un enfant se noyer au milieu d'un groupe de 6 ou 7 personnes. Il a été repêché in extremis par un MNS !!

Dernière chose à ne JAMAIS faire : mettre un panneau "sous la responsabilité des parents" ou "aux risques et périls des utilisateurs".
Cela serait considéré comme circonstance agravante, c'est strictement interdit, contrairement aux aires de jeux.

Il ne faut pas dramatiser non plus, mais la question est à prendre au sérieux.

Une solution consisterait peut être à ouvrir de 10h00 à 13h00 et de 15h00 à 20h00. Le BNSSA travail 08h00 par jour sans excéder 5h00 de surveillance d'affilée, ce qui est idéal.
Il prend ses repos les jours de pluie et il faut lui payer ses heures sup.
Dans ce cas de figure, le BNSSA fait une bonne saison parce qu'il fait des heures et vous avez l'esprit tranquille par rapport à la surveillance.

Je sais que ce n'est pas l'idéal pour les clients, mais que penseront ils si un jour ils perdent un enfant ?
Ils remercieront le gestionnaire d'avoir laissé la piscine ouverte sans surveillance pour en profiter toute la journée ?

Cordialement.

Encore une chose.

Pour ceux qui ont tout de même une clientèle un petit peu importante, une autre solution peut être de ne pas embaucher un BNSSA mais un BEESAN qui lui pourra en dehors de ses heures de surveillance dispenser des leçons de natation et des cours d'aquagym.

Il perçoit directement ses revenus en qualité de travailleur indépendant, améliore le service de votre camping avec des activités complémentaires et le tour est joué.

Seul bémol, un BEESAN coûte un peu plus cher et il lui faut un certain volume de cours pour l'intéresser.

Camping-tour a écrit :Bonjour,

La règlementation impose en théorie de les faire surveiller par du personnel qualifié pendant les heures d'ouverture. Toutefois, la loi comporte certains flous, notamment autour de la notion d'accès payant (qui engendre l'obligation de surveillance).

Sauf erreur de ma part et des juristes de la FNHPA, la législation nous oblige à avoir un surveillant uniquement si nous acceptons des baigneurs "non clients" du camping.
C'est à dire que nous leur faisons payer l'entrée, uniquement pour la baignade, et qu'ils ne séjournent pas dans notre terrain.

Alors, se pose le problème des visiteurs de nos clients, si nous les faisons payer une entrée visiteur..

Pour notre part, afin de solutionner ce problème, lorsque nous recevons un visiteur, en même temps que nous lui faisons payer son entrée, nous lui faisons signer un reçu sur lequel il est indiqué qu'il n'a pas accès aux structures de baignade.
Nous leur expliquons clairemenrt que c'est pour un problème de responsabilité en cas d'accident, et que s'ils se baignent, c'est "sous leur seule responsabilité". Nous n'avons pas de problème à leur faire comprendre et signer.

Il y a 5 ans (à peu près), un collègue a eu un accident dans sa piscine "surveillée".
Le surveillant avait été aux toilettes. Et l'accident s'est produit durant son absence.. Il lui a été mentionné, qu'il aurait du y avoir un 2em surveillant lors de l'absence du premier.

Le camping a été responsable de l'accident !!

Conseil, même si vous faites surveiller votre piscine, n'écrivez pas qu'elle est sous surveillance, car en cas d'accident vous serez de toute manière responsable.
Je pense que surveillant ou non, le camping aura du mal à ne pas être reconnu responsable, et plus si vous avez indiqué qu'elle est surveillée.

D'autre part, face aux nouvelles normes des piscines, je pense que nos législateurs n'étaient pas très bien réveillés, car comment peut-on dire que nous sommes dans la loi si:

La piscine est cloturée "dans les normes" (et quelles normes!!! avec fermeture automatique durant l'utilisation,, barrières au cm près, etc...)

OU
Si utilisation d'un détecteur de présence (que l'on éteint bien entendu durant les heures d'ouverture,) et donc pas de barrières pour les petits

OU
Protection par une bache (que l'on retire bien entendu durant les heures d'ouverture). et donc pas de barrières pour les petits

Voila quelques réflexions .

ballay a écrit :
Il y a 5 ans (à peu près), un collègue a eu un accident dans sa piscine "surveillée".
Le surveillant avait été aux toilettes. Et l'accident s'est produit durant son absence.. Il lui a été mentionné, qu'il aurait du y avoir un 2em surveillant lors de l'absence du premier.

Le camping a été responsable de l'accident !!

Si je peux me permettre, il me semble (j'en suis sur) que la surveillance doit être constante pendant la prestation des MNS.
Ils ne peuvent se consacrer à une autre activité pendant le temps de surveillance (par exemple enseigner).

Sauf qu'il y a des exceptions prévues à cette règle : EN CAS D'URGENCE.

Et aller au toilette constitue pour un surveillant de baigande un cas d'urgence, à la condition qu'il ne s'y rende pas toutes les 30 secondes, et qu'il fasse vite.
De nombreux cas de jurisprudence le prouvent et c'est relayé par les fédérations de MNS.
A voir dans quelles conditions s'est produit l'accident. Il est certain que si le surveillant était "sur le trône" depuis 30 minutes, il y a un soucis.

Toutefois, un autre axe important est à prendre en compte :
En cas d'accident de baignade, c'est toujours "l'homme de l'art", en l'occurence le MNS qui est mis en cause en premier lieu.
L'employeur, très rarement et toujours dans un deuxième temps, sauf en cas de négligences graves, manifestes et prouvées.

La défense du surveillant est alors très importante, et doit être réalisée par des avocats spécialisés, au risque de se voir condamner injustement.

Un exemple concret :
Un MNS qui était descendu de sa chaise haute pour faire de la prévention avait été condamné il y a quelques années en première instance au motif qu'il n'était pas à son poste.

Une fédération avec des juristes spécialisés en droit des baignades ont repris le dossier et le jugement a été cassé en appel, car il fallait mettre en évidence qu'aucun texte n'impose l'utilisation de la chaise haute.
C'est ce que tout le monde pense car c'est un usage courant, mais ce n'est pas obligatoire.
Toutefois, attention à ne pas le rendre obligatoire dans le P.O.S.S., car dans ce cas, cela le deviendrait de fait !!!

Peut être votre collègue s'est il trouvé dans un cas de figure similaire.

je pense ( ce n'est qu'un avis à prendre avec du recul ) qu'il n'est pas utile de marquer "baignade surveillée", les gens le voient bien.
En revanche, il ne faut jamais écrire "aux risques et périls de l'usager" ou quelque chose de similaire, c'est interdit et c'est un facteur agravant.
Il convient en revanche de faire surveiller le bassin de façon constante pendant qu'il est accessible au public et en empêcher l'accès en dehors des heures d'ouverture avec un système aux normes NF90306 je crois.

Dans tous les cas, en cas de noyade dans un camping dans une piscine non surveillée, indépendamment du fait que le bassin soit en accès gratuit ou non, je doute fortement que la responsabilité du gestionnaire ne soit pas engagée.
Qui accepterait de nos jours qu'un enfant décède sans que personne ne soit responsable

A l'heure ou même les particuliers doivent protéger leurs piscines, dans des villas souvent privatives et clauses, il faut avoir le moral pour occulter cette réalité.

Pour nous c'est systèmatique pas de baignade sans surveillance ..... c'est rassurant et cela correspond de notre point de vue à un service.

Cependant la piscine 200 m2 et 50 m2 n'est ouverte que durant les horaires de présence du personnel qualifié BNSSA ou BESAN selon ce que l'on trouve et ce n'est pas facile.

Cela à un coût certe mais quand même..... nous avons un bar situé au bord du plan d'eau qui fonctionne bien avec snack et pédal'eau, quand nous avons construit la piscine nous avons ouvert un second bar sur la terrasse de celle-ci et nous avons alors imaginés que le bar du plan d'eau allait perdre de son C.A, eh bien non aucune perte de C.A et celui de la piscine aggrémenté d'une partie snacking produit un C.A quasi identique.

Soit 3 personnes, deux au bar et le surveillant de baignade, cette solution permet aussi d'assister le SB en cas de besoin et de gérer la discipline à l'entrée de la piscine et sur la terrasse. Le coût du personnel est ainsi absorbé.

Denis

Notre piscine fait 78 m² et nous n'avons pas de surveillant de baignade. La clotûre est aux normes, ainsi que le portillon et comme elle se trouve devant la terrasse du bar, nous jetons un oeil dessus. Bien sûr ça ne vaut pas un surveillant, mais nous n'avons pas les moyens d'embaucher un surveillant.

A l'arrivée des clients nous les informons de la non surveillance et leur conseillons de rester avec leurs enfants quand ils sont dans l'enceinte de la piscine (je parle des grands car pour les petits c'est obligatoires).
Certains chipotent et veulent rester au bar pendant que le petit de 7 ans barbotte en me disant qu'il sait nager, et là nous faisons sortir l'enfant si le parent l'a fait rentrer ! Il y aura toujours des inconscients qui n'assument pas leur responsabilité ! L'assistanat en est la cause.

Mais nous savons aussi qu'en cas d'accident, il faudra un responsable pour les parents et à coup sûr se sera nous ! mais nous n'avons pas le choix.